Mairie de DUNG

MENTIONS LEGALES

Avertissements

Les informations publiées sur ce site font l'objet d'une clause de non-responsabilité, d'une déclaration sur la propriété intellectuelle et d’un rappel sur la protection des données à caractère personnel.

Le présent site est la propriété exclusive de la commune de Dung - 10 Grande Rue 25550 DUNG
Le directeur de publication est Monsieur le Maire.

Hébergeur du site

Web Hébergeur France
Siège social : 13 rue des Jollivettes - 85300 - Soullans
SIRET : 488654468
APE : 6201Z
Tel : 03.57.75.57.30
Fax : 03.57.75.57.31
Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Mention spéciale pour l'assistance et la disponibilité du personnel de cet hébergeur !

Clause de non-responsabilité

Le présent site a pour objectif de promouvoir l’accès à l’information.

Néanmoins, la commune de Dung ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine. Ainsi, la commune de Dung ne pourrait être tenue responsable des éventuelles erreurs ou manquements sur ce site.
De même, la commune de Dung ne dispose d’aucun contrôle sur les sites extérieurs liés au présent site (liens hypertextes) et ne saurait donc assumer une quelconque responsabilité quand au contenu des ces sites.

Elle reste toutefois à l’écoute de toute proposition de rectificatif dans un souci de fiabilité optimale.
Droits réservés

La structure de ce site ainsi que les publications sous forme de texte et compléments multimédias sont la propriété exclusive de la commune de Dung, sauf mention contraire.

Toute reprise totale ou partielle par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la commune de Dung est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle

La commune de Dung autorise toutefois que son site soit cité dans un site Internet tierce ou tout autre support à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Droit d'accès, de modification et de suppression sur les données à caractère personnel

Conformément à la règlementation en vigueur, chacun dispose d’un droit de modification ou de suppression des données qui le concerne. Pour exercer ce droit, il suffit d’en faire la demande par écrit à la mairie de Dung - 10 Grande Rue - 25550 DUNG